> La rénovation en Haute-Garonne

1 avril 2009

Jean-François Rouch

Je suis particulièrement content de constater que notre dernier Conseil fédéral du 30 mars 2009 a acté un calendrier pour la rénovation de nos statuts et de notre fonctionnement fédéral. Lors de notre congrès fédéral de Toulouse du 7 novembre 2008, nous avions adopté à la quasi-unanimité ce principe et il entre maintenant dans la réalité.

Comme le disait avant-hier notre secrétaire fédéral à la rénovation, Jean-François Rouch (photo), « il est donc plus que temps de réactualiser nos statuts fédéraux, travail qui peut sembler anodin en période de calme mais qui retrouve subitement tout son intérêt aux yeux de chacun lorsqu’il s’agit d’agir sur la base de ces statuts, par exemple entre autre lorsque nous avons des désignations à organiser. »

1) Le contenu de la Convention fédérale

Il s’agira d’actualiser nos statuts fédéraux, au regard des statuts nationaux, tout comme au regard des amendements et propositions qui arriveront des militants et des sections. À titre d’exemple, nos anciens statuts fixent une périodicité et un déroulement pour les Assemblées Générales de secrétaires de section, définissent le nombre de membres du Conseil fédéral et du Bureau fédéral, fixent un nombre de représentants du Bureau fédéral dans les groupes socialistes du Conseil régional et du Conseil général, et bien d’autre décisions d’importance.

Il s’agira également d’élaborer une charte de fonctionnement, sur la base des points du programme d’action présenté par le Premier Secrétaire Fédéral, un texte si possible relativement court qui formalise le fonctionnement et l’animation de la Fédération. Par exemple la décentralisation périodique des Conseils fédéraux, un ordre du jour écrit joint à la convocation, un calendrier fédéral de réflexion militante autour de rendez-vous thématiques, et autre mesures permettant à chaque militant ancien ou nouveau d’avoir une vue rapide et précise du fonctionnement au quotidien de notre Fédération.

2) Le fonctionnement

Nous proposons la constitution d’un comité technique qui sera le groupe de travail chargé de piloter la Convention, composé à parité de représentants de la fédération issus du Bureau fédéral et de représentants des territoires qui sont les 8 délégués de circonscription.

Ce groupe de travail effectuera le suivi de la Convention, rendra compte régulièrement au Bureau fédéral et finalisera les propositions qui seront soumises au Bureau fédéral.

La Convention doit présenter deux temps de consultation militante, d’abord le débat en section et la formulation d’amendements soit de complément soit de précision, ensuite le vote militant sur les propositions retenues. Le tout étant définitivement adopté lors de la Convention fédérale proprement dite.

3) Le calendrier prévisionnel

Mi-avril :
– validation du comité technique par le Bureau fédéral,
– information militante via l’Avenir,
– mise en ligne d’un blog spécifique, accessible seulement aux militants, où pourront figurer les statuts fédéraux suspendus et les statuts nationaux actuels.

Fin avril :
– premières propositions du Comité technique transmises aux sections et militants après validation du Bureau fédéral.

Mi-Juin (en raison des européennes jusqu’au 7 juin) :
– réunion des sections avec possibilités d’amendements,
– analyse des amendements par le comité technique puis validation des propositions définitives par le Bureau fédéral.

Fin-Juin ou début-Juillet :
– vote dans les sections et Convention Fédérale.

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